Après réception d’une commande contractuelle et confirmation des documents de l`usine, en fonction du volume de la commande, environ 3 à 8 semaines, départ d’usine de Berne.
Toute modification ou commande supplémentaire postérieure à la confirmation de commande entraine des coûts qui seront facturés.
Franco chantier et pose incluse. Nettoyage final par le client. Prestations non incluses devant être fournis par le client :
Temps d’attente, parcours à vide, travail en dehors des horaires normaux en raison d'une causalité sur site, pose provisoire (par ex. : cylindre, barrière, etc.) ainsi que toutes modifications du contenu de la livraison sera facturé en sus.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés à la couleur et à la laque dues à l’usure. Pour le stockage et la pose des produits dérivés du bois le taux d’humidité des locaux doit être faible. Nous déclinons toute responsabilité si le taux d’humidité et la température ambiante ne sont pas respectés. La norme SIA 164/1 fait foi. Tout dommage et nouvelle livraison consécutive au non-respect du taux d`humidité sera facturé en sus.
Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications dans l'intérêt du progrès technique, du respect des nouvelles réglementations légales ou sectorielles ou de l'économie du bâtiment.
Après réception de la facture dans les 30 jours nets. (Des déductions d'escompte injustifiées seront débitées)
Selon la norme SIA 118.
Le droit applicable est le droit Suisse. Dans tous les cas, le for est le siège de Schwab AG.
En vigueur à partir du 19. Mars 2020